End-, Teil-, Vor- oder Zwischenentscheid?

Das Bundesgericht hat einen Fall aus dem Kanton Genf entschieden, bei dem die Vorinstanz die Beschwerdeführer teilweise schuldig sprach und die Sache in anderen Anklagepunkten (und damit auch für das Strafmass) an die erste Instanz zurückgewiesen hat (6B_27/2007 vom 31.05.2007, BGE-Publikation). Aif die dagegen geführten Beschwerden in Strafsachen trat das Bundesgericht nicht ein.

Klar war zunächst, dass der angefochtene Entscheid keinen Endentscheid i.S.v. Art. 90 BGG darstellt.

Auch einen Teilentscheid (Art. 91 BGG) hat das Bundesgericht verneint:

Or, la question qu’elle tranche ne peut faire l’objet d’une procédure distincte de celle des questions qui demeurent ouvertes. Son sort n’est dès lors pas indépendant de celui qui reste en cause (…). Quant à la seconde hypothèse prévue par l’art. 91 LTF, elle n’entre manifestement pas en considération en l’espèce. Subséquemment, la décision attaquée ne constitue pas une décision partielle (E. 2.2).

Was noch zu prüfen blieb war die Frage, ob ein Vor- oder Zwischenentscheid i.S.v. Art. 93 BGG vorlag. Aber auch das war nicht der Fall:

Elle ne cause toutefois pas de préjudice irréparable aux recourants, par quoi on entend un préjudice juridique, c’est-à-dire qui ne puisse être réparé ultérieurement, notamment par un jugement final (cf. ATF 131 I 57 consid. 1 p. 59; 127 I 92 consid. 1c p. 94; 126 I 207 consid. 2 p. 210 et les arrêts cités). Par ailleurs, on ne se trouve pas dans un cas où l’admission du recours pourrait conduire immédiatement à une décision finale qui permettrait d’éviter une procédure longue et coûteuse. Ainsi, aucune des deux conditions alternatives auxquelles une décision préjudicielle ou incidente peut faire l’objet d’un recours (cf. art. 93 al. 1 let. a et b LTF) n’est réalisée (E. 2.3).