Nochmals zwischen Wahrheit und Rechtskraft

Ein heute publiziertes Urteil des Bundesgerichts (BGer 6B_1197/2020 vom 19.07.2021) scheint meine Bedenken im letzten Beitrag ev. zu bestätigen, wenigstens teilweise aber aus anderen Gründen:

La requête en révision du jugement en condamnation pour actes d’ordre sexuel avec des enfants et viol commis au préjudice de B. a été déposée à l’appui d’un courrier dans lequel cette dernière revenait sur ses déclarations. Sur cette base, le Juge cantonal n’a pas d’emblée considéré le motif de révision comme non vraisemblable ou mal fondé, dès lors qu’il a admis la demande d’effet suspensif et a demandé au ministère public de se déterminer sur la requête (cf. a contrario : arrêt 6B_574/2019 du 9 septembre 2019, la requête de révision fondée sur des déclarations écrites de l’oncle de la victime ayant été déclarée manifestement mal fondée). Le Juge a par ailleurs procédé à un examen du motif de révision invoqué au regard des éléments retenus dans la procédure au fond, et en particulier des déclarations de B. Il n’a dès lors pas considéré que le motif était d’emblée non vraisemblable ou mal fondé (E. 1.4, Hervorhebungen durch mich)..  

Entscheidend war in diesem Fall aber, dass der Einzelrichter statt das Berufungsgericht nicht auf das Revisionsgesuch eintrat.