Rechtliches Gehör im Ausstandsverfahren
Das rechtliche Gehör ist auch im Ausstandsverfahren nach Art. 58 f. StPO zu gewährleisten (BGer 1B_10/2019 vom 21.01.2019).
Die Stellungnahme des Gesuchsgegners ist daher dem Gesuchsteller zu eröffnen mit der Gelegenheit, sich dazu zu äussern:
Selon l’art. 58 al. 2 CPP, la personne visée par la demande de récusation prend position sur la demande. Cette dernière disposition est impérative. Elle tend à permettre l’établissement des faits et à garantir le respect du droit d’être entendu, tant de la personne concernée que de l’auteur de la demande de récusation auquel un droit de réplique doit le cas échéant être accordé. Cette mesure d’instruction a toute son importance puisque l’administration d’autres preuves est en principe limitée, voire exclue (cf. art. 59 al. 1 CPP) et qu’aucune autorité cantonale de recours n’est susceptible de revoir les faits (ATF 138 IV 222 consid. 2.1 p. 224). Saisi d’une demande de récusation, le Ministère public doit s’assurer que les droits du requérant sont respectés au cours de cette procédure, y compris le droit de se déterminer sur les observations éventuellement déposées par la personne visée, conformément à la garantie générale du droit d’être entendu (art. 29 al. 2 Cst.; arrêt 1B_233/2016 du 27 juillet 2016 consid. 2.2 et les références citées) [E. 2.3].
En l’espèce, le Procureur ne conteste pas avoir statué sans même avoir donné au recourant connaissance des observations de l’inspecteur visé par la demande de récusation; le recourant n’a pas eu l’occasion de se déterminer à ce propos. La violation du droit d’être entendu est évidente et le recours doit être admis selon la procédure prévue à l’art. 109 al. 2 let. b LTF (E. 2.4).
