Renaissance des Schuldstrafrechts?

Das Schuldstrafrecht gilt nun offenbar auch wieder beim sogenannten Raser-Tatbestand (Art. 90 Abs. 3 und 4 SVG). So jedenfalls verstehe ich ein neues zur Publikation in der AS vorgesehenes Urteil des Bundesgerichts (BGE 6B_165/2015 vom 01.06.2016), das alle gebräuchlichen Auslegungsmethoden bemüht, um zum Schuldstrafrecht zurückzukommen, ohne die Gewaltentrennung zu verletzen.

Jedenfalls erkämpft sich die Justiz wieder etwas Zuständigkeit, indem es seine Rechtsprechung “präzisiert”:

En effet, il faut considérer que l’atteinte d’un des seuils visés à l’art. 90 al. 4 LCR implique généralement l’impossibilité d’éviter un grand risque d’accident en cas d’obstacle ou de perte de maîtrise du véhicule. Cependant, compte tenu des résultats des différentes approches historique, systématique et téléologique, il ne peut être exclu que certains comportements soient susceptibles de réaliser les conditions objectives de la violation grave qualifiée des règles de la circulation routière sans toutefois relever de l’intention. Conformément à l’avis unanime de la doctrine, le juge doit conserver une marge de manoeuvre, certes restreinte, afin d’exclure, dans des constellations particulières, la réalisation des conditions subjectives lors d’un dépassement de vitesse particulièrement important au sens de l’art. 90 al. 4 LCR (E. 11.2).
Verloren hat der Beschwerdeführer trotzdem:
Or l’intention ou la volonté, en tant que contenu de la pensée, relève du fait (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156), de sorte que ces constatations lient la cour de céans (art. 105 al. 1 LTF). En se bornant à affirmer qu’aucun élément au dossier ne permettrait d’écarter sa version selon laquelle il n’avait pas vu la signalisation de limitation de vitesse, le recourant procède de manière purement appellatoire, partant irrecevable (art. 106 al. 2 LTF). Il échoue par ailleurs à démontrer l’arbitraire de la constatation cantonale. En circulant à 104 km/h (marge de sécurité réduite) sur un tronçon limité à 50 km/h, le recourant devait tenir pour possible le risque d’accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort et s’en est accommodé. Partant, faute de circonstance particulière permettant d’écarter la réalisation des aspects subjectifs de l’infraction, la condamnation du recourant du chef d’infraction grave qualifiée à la LCR en application de l’art. 90 al. 3 et 4 let. b LCR ne viole pas le droit fédéral (E. 12).